• Actualités L'école de l'aéronautique et du spatial Les locaux Les professeurs & les intervenants extérieurs Les associations Infos pratiques
    Le cursus ELISA Aerospae 1 Aerospae 2 Aerospae 3 Aerospae 4 Aerospae 5 Intégrer ELISA
    Programmes en cours Partenaires
    Taxe d'apprentissage Stages Contact entreprises
    • Cursus
      • Aerospae 1
      • Aerospae 2
      • Aerospae 3
      • Aerospae 4
      • Aerospae 5
      • Intégrer ELISA
    • Nos partenaires
  • Mentions légales

    Mentions légales

     

    Editeur

    ELISA
    Association Loi 1901 déclarée sous le n° 512 837 303
    99 Rue Grande
    BP 314 - 27103 Val de Reuil
    Tel : 02 76 46 10 00
    Fax :en cours

    Email: contact@elisa-aerospace.fr
    Numéro d'enregistrement du site à la CNIL : dispense n°7.


    Responsables de la publication du site

    Directeur de la publication : Chantal de Turkheim, Présidente d'ELISA

    Webmestre : Barbara Duboc
    Responsable de rédaction : Chantal de Turckheim
    Intégrateur : Pixele
    Conception graphique : Pixele
    Crédits photos : , droits réservés.
    Traductions en anglais : en cours


    Hébergement

    ELISA
    99 Rue Grande
    BP 314 - 27103 Val de Reuil
    Tel : 02 76 46 10 00


    Propriété intellectuelle

    La structure générale, ainsi que les textes, images fixes ou animées, illustrations, dessins, modèles, mise en page, sons, savoir-faire, documents téléchargeables, bases de données, etc, et tout autre élément composant le site www.elisa-aerospace.fr sont protégés en tant qu'œuvre de l'esprit par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de ELISA.
    A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de ELISA, toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur le site.
    Le nom ELISA, ainsi que le logo correspondant à ce nom, sont des marques déposées de ELISA. Aussi toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos, effectuée par quelque moyen que ce soit à partir des éléments du site, sans autorisation préalable et écrite, est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.
    La reproduction des pages de ce site sur un support papier, à l'exception de l'iconographie, est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

    • utilisation strictement personnelle
    • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte)
    • citation explicite du site www.elisa-aerospace.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

      La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.elisa-aerospace.fr) et de la mention « Droits réservés ».

     


    Liens hypertextes

    La mise en place de liens hypertextes vers le site www.elisa-aerospace.fr est soumise à une autorisation écrite et préalable de ELISA. La demande peut se faire par courriel ou par courrier postal à l'adresse suivante : ELISA, 99 Rue Grande,BP 314 - 27103 Val de Reuil.
    L'autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

     

    • le lien hypertexte doit ouvrir le site www.elisa-aerospace.fr dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d'intégrer sur votre site le contenu du site de ELISA par l'utilisation de la technique des cadres
    • l'accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site www.elisa-aerospace.fr doit être gratuit
    • le lien hypertexte doit aboutir à la page d'accueil du site www.elisa-aerospace.fr. Il est interdit d'utiliser la technique du lien profond
    • il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

     

    ELISA décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.


    Responsabilité

    Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. En dépit du soin porté à l'actualisation des textes et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de ELISA, de quelque manière que ce soit. Il est recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le site. ELISA s'oblige à corriger les erreurs dans les meilleurs délais.
    Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

     

    Inscriptions

    Les formulaires et documents disponibles sur ce site et permettant de postuler ne constituent en aucun cas des preuves d'inscription à des programmes. Ils sont considérés comme des propositions de candidature, lesquelles seront soumises à examen et à la seule décision des directions des programmes concernées.


    Lettres d'information

    Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des différentes listes de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des lettres d'information concernées.


    Portée des contenus

    Seules les délibérations adoptées régulièrement par les Conseils et Assemblées de ELISA engagent celui-ci. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager ELISA.


    Données personnelles

    La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d'informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales de ELISA, et/ou de permettre l'inscription en ligne à ces programmes. Les informations collectées sont à l'usage exclusif de ELISA.
    Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
    Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (article 27), vous disposez d'un droit d'accès (articles 34 à 38), d'opposition (article 26), de rectification (article 36) et de suppression de données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un Email à contact@elisa-aerospace.fr ou par courrier recommandé avec Avis de réception à l'adresse suivante : ELISA , 99 Rue Grande , BP 314 - 27103 Val de Reuil, en précisant pour objet : « Gestion des données personnelles »


    Accès au site

    L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
    L'éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
    La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services. Par ailleurs, l'éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences susceptibles d'en découler pour l'utilisateur.


    Modifications des conditions générales d'utilisation

    ELISA se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.


    Droit applicable

    Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
    Acceptation des conditions d'utilisation

    L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site www.elisa-aerospace.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.

     

  • ELISA| Cursus| Recherche & Développement | Partenaires| Inscription| Contact| FAQ| ELISA WebMail
  • Formation aéronautique et spatiale - ELISA - 99 rue grande BP314, 27103 Val de Reuil - 02 76 46 10 00 - contact@elisa-aerospace.fr
    Copyright ©2009 ELISA. Tous droits réservés. Les marques et marques commerciales mentionnées appartiennent á leurs propriétaires respectifs.
    Mentions légales | Création site internet Pixele